

Textes de Loi

Ce qu’il faut savoir

Projet de renforcement de l’implication des Petites et Moyennes Entreprises/Industrielles et opérateurs artisanaux de la filière bois dans la mise en oeuvre de l’APV-FLEGT à travers une amélioration de leur représentativité au sein de l’Interprofession de la Filière Bois du Cameroun
Projet de renforcement de l’implication des Petites et Moyennes Entreprises/Industrielles et opérateurs artisanaux de la filière bois dans la mise en oeuvre de l’APV-FLEGT à travers une amélioration de leur représentativité au sein de l’Interprofession de la Filière Bois du Cameroun
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Projet : Renforcement de l’implication des PME/PMI dans la mise en oeuvre de l’APV/FLEGT à travers une amélioration de leur représentativité au sein de l’interprofession. Projet : Renforcement de l’implication des PME/PMI dans la mise en oeuvre de l’APV/FLEGT à travers une amélioration de leur représentativité au sein de l’interprofession
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Plan de perfectionnement organisationnel d’ARTI-Bois élaboré lors de l’atelier de renforcement des capacités en gouvernance organisationnelle de Juillet 2019 organisé conjointement par le GFBC et ARI-Bois avec l’appui financier du programme FAO-UE FLEGT Plan de perfectionnement organisationnel d'ARTI-Bois élaboré lors de l'atelier de renforcement des capacités en gouvernance organisationnelle de Juillet 2019 organisé conjointement par le GFBC et ARI-Bois avec l'appui financier du programme FAO-UE FLEGT
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POLITIQUE ET PROCEDURES DES SOCIETES INDUSTRIELLES POUR L’APPROVISIONNEMENT EN BOIS LEGAL DES PME/PMI POLITIQUE ET PROCEDURES DES SOCIETES INDUSTRIELLES POUR L'APPROVISIONNEMENT EN BOIS LEGAL DES PME/PMI
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Project of strengthening the involvement of SMEs/SMIs in the VPA-FLEGT implementation through an improvement of their representativeness within the Interprofession of Cameroon Wood Sector.
POLICY AND PROCEDURES OF INDUSTRIAL COMPANIES FOR LEGAL TIMBER SUPPLY POLICY AND PROCEDURES OF INDUSTRIAL COMPANIES FOR LEGAL TIMBER SUPPLY
Projet : Appui à l’implication inclusive du secteur privé au processus national de révision des grilles de légalité.
Dans cette édition
Rapport d’activités Juin 2018
Rapport d'activités Juin 2018
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Rapport d’activités Juillet 2018
Rapport d'activités Juillet 2018
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Rapport d’activités Août 2018
Rapport d'activités Août 2018
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Rapport d’activités Septembre 2018
Rapport d'activités Septembre 2018
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Rapport d’activités Octobre 2018
Rapport d'activités Octobre 2018
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Rapport d’activités Novembre 2018
Rapport d'activités Novembre 2018
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Projet de renforcement de l’implication des Petites et Moyennes Entreprises/Industrielles et opérateurs artisanaux de la filière bois dans la mise en oeuvre de l’APV-FLEGT à travers une amélioration de leur représentativité au sein
de l’Interprofession de la Filière Bois du Cameroun
Projet de renforcement de l’implication des Petites et Moyennes Entreprises/Industrielles et opérateurs artisanaux de la filière bois dans la mise en oeuvre de l’APV-FLEGT à travers une amélioration de leur représentativité au sein de l’Interprofession de la Filière Bois du Cameroun
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LOI N°2022/020 DU 27 DEC 2022 PORTANT LOI DE FINANCES DE LA RÉPUBLIQUES DU CAMEROUN POUR L’EXERCICE 2023.
221227-Loi-de-finance-2023_compressed-1
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DÉCISION N°00000034/MINFI/DGI/LRI/L du 09 janvier 2023.
Portant classification des entreprises dans le cadre de la procédure de remboursement des crédits de la taxe sur la valeur ajoutée(TVA).
DÉCISION N°00000034/MINFI/DGI/LRI/L du 09 janvier 2023.
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ARRÊTÉ N°00000013/CF/A/MINFI/DGD du 03 janvier 2023.
PORTANT CONSTATATION DES VALEURS FOB DES BOIS EN GRUMES ET DÉBITES A L’EXPORTATION POUR UNE PÉRIODE DE SIX MOIS.
ARRÊTÉ N°00000013/CF/A/MINFI/DGD du 03 janvier 2023.
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ARRÊTÉ 038 MINFI DU 19 JANVIER 2023 Portant constatation des valeurs FOB des Bois en grumes et débités à l’export pour 6 mois
ARRÊTÉ 038 MINFI DU 19 JANVIER 2023 Portant constatation des valeurs FOB des Bois en grumes et débités à l'export pour 6 mois
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Objet: Désignation de l’autorité scientifique CITES flore du Cameroun
lettre-0703-du-31-01-2023-MINFOF-CAMEROUN
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Objet: Désignation des personnels en charge du suivi de la mise en œuvre de la CITES, au nom de l’Organe de Gestion au Cameroun
lettre-0702-du-31-01-2023-MINFOF-CAMEROUN
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